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1 Rue du Village

Obernai

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site https://www.village-enfants-sos-alsace.fr sont informés des présentes mentions légales.


1. Informations générales

Nom du site : Village d’enfants SOS Alsace – Obernai
URL : https://www.village-enfants-sos-alsace.fr
Nature du site : Site de présentation

Éditeur / Propriétaire :
Le Village d’enfants SOS Alsace – Obernai
Adresse : 1 Rue du Village, 67210 Obernai, France
Téléphone : 03 88 95 57 83
Responsable de la publication : M. Mohammed Touach (Directeur)
Email de contact : administration@sos-village-alsace.org


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

DN Consultants
Adresse : 2B Route d’Oberhausbergen
Site web : https://www.dnconsultants.fr
info@dnconsultants.fr – 03 67 10 20 60


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, documents PDF, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive du Village d’enfants SOS Alsace ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Toute reproduction, diffusion, modification, réutilisation, partielle ou totale, sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Données personnelles

Le site ne propose pas de création de compte ou d’espace personnel.

Toutefois, il peut collecter des données à travers des formulaires de contact ou de demande d’informations (nom, prénom, email, téléphone, etc.).
Ces données sont strictement utilisées pour répondre à la demande de l’utilisateur et ne sont ni revendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : administration@sos-village-alsace.org
Ou par courrier postal à :
Village d’enfants SOS Alsace – 1 Rue du Village, 67210 Obernai


5. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur ou réaliser des statistiques anonymes de fréquentation.

Quels types de cookies peuvent être utilisés ?

Gestion du consentement

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6. Responsabilité

Le Village d’enfants SOS Alsace s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation régulière des informations diffusées sur le site. Toutefois :


7. Droit applicable

Le site est régi par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort de Strasbourg, sauf disposition légale contraire.


8. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :
Village d’enfants SOS Alsace
1 Rue du Village, 67210 Obernai
Tél. : 03 88 95 57 83
Email : administration@sos-village-alsace.org